Mentions Légales

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I – Propriété du site Internet

www.alapucealoreille.fr est le site WEB de l’EIRL A LA PUCE A L’OREILLE Elodie Guenel

Siège social : 6, Rue Duchesse Anne 22370 PLENEUF VAL ANDRE
N° d’identification : 750 896 391 RCS RENNES.

Siret : 750-896-391-000-42.

Certificat de capacité : 35-356.

Le directeur de la publication du Site Web est Mademoiselle Elodie Guenel, chef d’entreprise d’A la puce à l’oreille.

Hébergeur : SAS OVH – http://www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

II – Déclarations d’ouverture du site

Conformément à la loi n°86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée, A la puce à l’oreille a fait l’objet des déclarations suivantes en tant que service de communication audiovisuelle :

  • Déclaration du site auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, le 18 juin 2012.
    Récepissé de Déclaration numéro 1596163 v O, datant du 21/06/2012.

Alapucealoreille.fr est un site marchand et un site d’information en ligne sur la santé animale qui appartient à la société EIRL A LA PUCE A L’OREILLE ELODIE GUENEL, 750 896 391 RCS RENNES. Son siège social se situe au 6, Rue Duchesse Anne 224370 PLENEUF VAL ANDRE.

 

III – Politique de contenu du site

 

La structure générale, les textes, les images, les animations au sens large du site Internet sont des propriétés d’A la puce à l’oreille. Toute tentative de représentation totale ou partielle du site et de son contenu sans autorisation préalable d’A la puce à l’est strictement interdite sous peine d’entrer en infraction avec le Code de la Propriété intellectuelle qui sanctionne les délits de contrefaçon. 

Le visiteur s’engage à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur notre site c’est à dire :

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La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

III. Informations personnelles

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